Quand ces conditions s’appliquent
Ces conditions s’appliquent aux sites et services publics de ShanVic fournis par ShanVic & Co L.L.C.. Le travail client rémunéré est aussi régi par la proposition, l’énoncé des travaux, la facture ou toute autre entente liée au mandat. En cas de conflit, l’entente du mandat prévaut pour le travail rémunéré.
Ce que nous faisons
ShanVic fournit des services d’analyse d’entreprise, de stratégie, de logiciel, de systèmes, de mise en œuvre, d’opérations gérées et des services connexes. Un Clarity Brief peut être fourni sans frais et constitue une analyse des renseignements et éléments disponibles au moment où il est préparé.
Notre travail appuie la prise de décision d’affaires. Il ne remplace pas des conseils juridiques, fiscaux, comptables, financiers, médicaux ou d’une autre profession réglementée.
Votre part
Ne nous transmettez que des renseignements que vous avez le droit de partager. Passez en revue les décisions et livrables avant de vous y fier, protégez les accès et systèmes sous votre contrôle et informez-nous lorsque des faits ou exigences pertinents changent.
Mandats rémunérés
La portée, le prix, la devise, les dépôts, les jalons, les échéances, les dépenses, les modalités d’annulation et les règles propres au projet figurent dans les documents du mandat. Les pages de paiement en ligne servent à régler des factures convenues; elles ne créent pas un achat distinct.
Propriété intellectuelle et confidentialité
Vous conservez la propriété du matériel que vous nous fournissez. ShanVic conserve ses méthodes, logiciels, outils, modèles, cadres et savoir-faire préexistants. Les droits sur le travail créé pour un client sont définis par l’entente du mandat.
Nous traitons les renseignements non publics d’un mandat comme confidentiels, sous réserve de l’entente et des exceptions habituelles pour les renseignements publics, développés indépendamment, reçus légalement d’une autre source ou dont la divulgation est exigée par la loi.
Sources, logiciels et services tiers
Les sources de recherche, outils assistés par IA, bibliothèques logicielles, liens et services tiers peuvent être incomplets, indisponibles ou erronés. Notre processus comprend de la révision et de la vérification, mais les décisions comportant des conséquences juridiques, financières, de sécurité ou d’exploitation devraient être vérifiées au niveau que leur risque exige.
Résultats et responsabilité
Les résultats d’affaires dépendent de vos décisions, de l’exécution, du marché, de tiers et de conditions changeantes. Nous ne promettons aucun revenu, économie, financement, croissance ou autre résultat précis.
Dans la mesure permise par la loi, ShanVic n’est pas responsable des pertes indirectes ou consécutives découlant uniquement de l’utilisation du site public. La responsabilité liée à un mandat rémunéré est régie par l’entente applicable. Les droits et responsabilités qui ne peuvent être exclus demeurent en vigueur.
Modifications
Nous pouvons mettre ces conditions du site à jour lorsque le site ou les services changent. Une entente client déjà conclue est modifiée selon ses propres modalités, pas simplement en changeant cette page.
Dernière mise à jour : 20 septembre 2026.